Jean-Pierre Bloch


De: Bloch (Jean-Pierre, Cerf)
président d'une fondation pour personnes âgées. Chevalier du 18 mars 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PERSONNES ÂGÉES
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-18"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
promotion
27 Mars 200527/03/2005
De: Bloch (Jean-Pierre)
directeur de service à l'Assemblée nationale. Chevalier du 17 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bloch (Jean-Pierre)
conseiller, chef de division à l'Assemblée nationale ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Pierre-Bloch (Jean)
président honoraire de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
c)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000559531(source JORF)
nomination
11 Avril 199611/04/1996
De: Bloch (Jean-Pierre, Cerf)
expert judiciaire auprès d'une cour d'appel ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bloch (Jean-Pierre)
conseiller à l'Assemblée nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pierre-Bloch (Jean)
président honoraire de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000713055(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Jean-Pierre Bloch
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chargés de mission
conseiller à l'Assemblée nationale, précédemment nommé conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
par l'arrêté du
10 avril 1992
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000538973(source JORF)
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Jean-Pierre Bloch
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
conseiller à l'Assemblée nationale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000723671(source JORF)
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Jean-Pierre Bloch
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la justice
Chargé de mission auprès du ministre délégué
conseiller à l'Assemblée nationale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720902(source JORF)
nomination
18 Juin 199118/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.